Politique de Confidentialité

La présente Politique de Confidentialité a pour objet d'informer les utilisateurs de la plateforme PALM des modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection de leurs données personnelles. PALM attache une importance particulière au respect de la vie privée et à la protection des données personnelles de ses utilisateurs. Les traitements sont réalisés conformément : • au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) ; • à la loi Informatique et Libertés modifiée ; • aux recommandations de la CNIL. L'utilisation de PALM implique la prise de connaissance de la présente politique.

Le responsable du traitement des données personnelles est : Valentine Thévenot Entreprise individuelle SIRET : 800 340 606 00014 18 rue de la Savonnerie 13410 Lambesc – France Email : support@maison-conscience.com Ci-après dénommée « PALM ».

Donnée personnelle : toute information permettant d'identifier directement ou indirectement une personne physique. Traitement : toute opération réalisée sur des données personnelles. Utilisateur : toute personne utilisant la plateforme PALM. Responsable du traitement : la personne déterminant les finalités et moyens du traitement. Sous-traitant : prestataire traitant des données pour le compte de PALM.

Selon les fonctionnalités utilisées, PALM peut collecter les catégories suivantes. 4.1 Données d'identification • prénom ; • adresse email ; • photo de profil (facultative). 4.2 Données de personnalisation • date de naissance ; • heure de naissance ; • lieu de naissance ; • préférences déclarées dans l'application. 4.3 Données de contenu Données volontairement fournies par l'utilisateur : • journal de gratitude ; • journal de lâcher-prise ; • notes personnelles ; • réponses aux questionnaires ; • textes saisis dans l'application ; • contenus transmis pour les lectures personnalisées. 4.4 Données liées à Alba Lors de l'utilisation d'Alba : • messages envoyés ; • réponses générées ; • historique des conversations ; • paramètres associés aux échanges. 4.5 Données techniques • adresse IP ; • type d'appareil ; • navigateur ; • système d'exploitation ; • langue ; • date et heure de connexion ; • journaux techniques nécessaires à la sécurité. 4.6 Données d'utilisation • contenus consultés ; • fréquence d'utilisation ; • fonctionnalités utilisées ; • statistiques d'activité ; • interactions avec l'application. 4.7 Données transactionnelles • historique des achats ; • historique des abonnements ; • historique des crédits Alba ; • informations relatives aux paiements.

Les paiements sont traités exclusivement par Stripe. PALM ne collecte ni ne conserve les numéros complets de cartes bancaires. Les données bancaires sont directement traitées par Stripe conformément à sa propre politique de confidentialité.

Les données personnelles sont utilisées pour : Gestion du compte : création du compte, authentification, gestion du profil. Exécution des services : génération des lectures personnalisées, personnalisation des contenus, fonctionnement d'Alba, fourniture des services souscrits. Gestion commerciale : gestion des abonnements, des paiements, des commandes, assistance utilisateur. Communication : notifications, emails transactionnels, informations relatives au compte, support utilisateur. Sécurité : prévention de la fraude, détection des abus, sécurisation de la plateforme, conservation des preuves techniques. Amélioration du service : statistiques, amélioration de l'expérience utilisateur, optimisation des fonctionnalités, correction des anomalies techniques.

L'exécution du contrat : pour fournir les services achetés, gérer les abonnements, permettre l'utilisation de PALM. Le consentement : pour certains cookies, certaines communications facultatives, certaines fonctionnalités optionnelles. L'intérêt légitime : pour la sécurité, la lutte contre la fraude, l'amélioration des services, l'administration technique de la plateforme. Les obligations légales : pour la conservation comptable, la gestion des demandes relatives aux droits RGPD, le respect des obligations réglementaires applicables.

Les données personnelles collectées par PALM sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires strictement habilités à intervenir dans le cadre de la fourniture des services. PALM ne vend, ne loue et ne cède jamais les données personnelles de ses utilisateurs à des tiers à des fins commerciales. Les données peuvent être communiquées uniquement : • à l'exploitante de PALM ; • aux prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du service ; • aux autorités compétentes lorsque la loi l'impose ; • aux conseils juridiques ou experts mandatés lorsque cela est nécessaire à la défense des droits de PALM. Chaque prestataire agit uniquement dans le cadre des missions qui lui sont confiées.

À la date de rédaction de la présente politique, les principaux prestataires sont notamment : OpenAI – Utilisé pour la génération de contenus, les fonctionnalités conversationnelles Alba, certaines analyses personnalisées. Site : openai.com Stripe – Utilisé pour le traitement sécurisé des paiements, la gestion des abonnements, la facturation. Site : stripe.com Base44 – Utilisé pour l'hébergement applicatif, la gestion de la base de données, certaines fonctionnalités techniques de la plateforme. Site : base44.com OneSignal – Utilisé pour l'envoi de notifications push, certaines communications liées au fonctionnement du service. Site : onesignal.com Gandi – Utilisé pour la gestion du nom de domaine, certains services techniques associés. Site : gandi.net PALM s'efforce de sélectionner des prestataires offrant des garanties appropriées en matière de sécurité et de protection des données.

Les données sont hébergées au moyen des infrastructures techniques mises à disposition par Base44 et ses partenaires techniques. PALM prend toutes les mesures raisonnables afin de s'assurer que les prestataires retenus offrent un niveau de sécurité adapté aux risques présentés par les traitements réalisés.

Certains prestataires utilisés par PALM peuvent être situés ou traiter certaines données en dehors de l'Union européenne. C'est notamment le cas de certains services technologiques liés à l'intelligence artificielle, aux notifications ou aux infrastructures cloud. Lorsque des transferts internationaux interviennent, PALM veille à ce qu'ils reposent sur un mécanisme reconnu par la réglementation applicable, notamment : • décision d'adéquation de la Commission européenne ; • clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne ; • garanties contractuelles appropriées ; • toute autre base juridique autorisée par le RGPD.

Les journaux personnels créés au sein de PALM (journal de gratitude, journal de lâcher-prise, exercices d'introspection, notes personnelles) sont destinés à l'usage privé de l'utilisateur. PALM ne consulte pas manuellement ces contenus dans le cadre normal du fonctionnement du service. Toutefois, certains traitements automatisés peuvent être réalisés afin de générer les fonctionnalités demandées, de fournir des analyses personnalisées et d'assurer le fonctionnement technique du service. Ces traitements sont effectués uniquement dans la mesure nécessaire à la fourniture des fonctionnalités sollicitées.

Les échanges réalisés avec Alba sont susceptibles d'être enregistrés afin d'assurer le fonctionnement du service, de permettre la continuité des conversations, d'améliorer les performances techniques, d'assurer la sécurité de la plateforme et de résoudre d'éventuels incidents techniques. Les conversations ne sont pas destinées à être rendues publiques. PALM recommande néanmoins de ne jamais transmettre via Alba : • des informations bancaires ; • des mots de passe ; • des numéros d'identification sensibles ; • des informations confidentielles dont la divulgation pourrait présenter un risque pour l'utilisateur.

PALM met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger les données personnelles contre l'accès non autorisé, la divulgation, l'altération, la perte, la destruction et l'utilisation abusive. Ces mesures peuvent notamment inclure : • authentification sécurisée ; • contrôle des accès ; • chiffrement des communications ; • journalisation des événements de sécurité ; • sauvegardes techniques ; • surveillance des incidents. Toutefois, aucun système informatique ne peut garantir une sécurité absolue. L'utilisateur reconnaît cette limite inhérente à toute technologie numérique.

En cas de violation de données personnelles susceptible d'engendrer un risque pour les droits et libertés des personnes concernées, PALM prendra les mesures requises par la réglementation applicable. Lorsque cela est nécessaire : • l'autorité de contrôle compétente sera notifiée ; • les utilisateurs concernés seront informés dans les conditions prévues par la loi.

Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Compte utilisateur : durée du compte actif puis jusqu'à trois (3) ans après la dernière activité. Données liées aux abonnements et commandes : conservation pendant la durée nécessaire à l'exécution du contrat puis archivage conformément aux obligations légales applicables. Factures et documents comptables : conservation pendant dix (10) ans conformément à la réglementation comptable française. Demandes adressées au support : conservation jusqu'à trois (3) ans après le dernier échange. Données techniques et journaux de sécurité : conservation pendant une durée adaptée aux besoins de sécurité et à la prévention de la fraude. Données utilisées à des fins statistiques : conservation sous forme anonymisée lorsque cela est possible.

PALM peut utiliser différents types de cookies et technologies similaires permettant notamment : • le fonctionnement de l'application ; • la mémorisation des préférences ; • l'amélioration de l'expérience utilisateur ; • la mesure d'audience ; • la sécurisation des connexions ; • l'analyse des performances techniques. Lorsque la réglementation l'exige, le dépôt de certains cookies est soumis au consentement préalable de l'utilisateur. L'utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment via les outils mis à sa disposition.

L'utilisation de PALM est strictement réservée aux personnes âgées de dix-huit (18) ans ou plus. PALM ne collecte pas volontairement de données personnelles concernant des mineurs. Lorsqu'un compte est identifié comme appartenant à un mineur, PALM se réserve le droit de suspendre l'accès, supprimer le compte et supprimer les données associées lorsque cela est légalement possible.

Conformément au RGPD et à la réglementation applicable, chaque utilisateur dispose des droits suivants : • droit d'accès ; • droit de rectification ; • droit d'effacement ; • droit à la limitation du traitement ; • droit d'opposition ; • droit à la portabilité ; • droit de retirer son consentement ; • droit de définir des directives relatives au devenir de ses données après son décès. Ces droits peuvent être exercés dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.

L'utilisateur peut obtenir la confirmation que des données personnelles le concernant sont ou ne sont pas traitées par PALM. Lorsqu'elles sont traitées, l'utilisateur peut notamment demander : • l'accès aux données détenues ; • les finalités des traitements ; • les catégories de données concernées ; • les destinataires des données ; • les durées de conservation applicables ; • les informations relatives aux transferts internationaux éventuels. PALM pourra demander un justificatif d'identité lorsque cela est nécessaire afin de protéger les données concernées.

L'utilisateur peut demander la correction ou la mise à jour de toute donnée personnelle inexacte, incomplète ou obsolète le concernant. Certaines modifications peuvent également être effectuées directement depuis le compte utilisateur lorsque cette fonctionnalité est disponible.

L'utilisateur peut demander l'effacement de ses données personnelles dans les cas prévus par la réglementation applicable, notamment lorsque : • les données ne sont plus nécessaires ; • le consentement est retiré ; • le traitement n'est plus justifié ; • les données ont été traitées de manière illicite. Toutefois, certaines données pourront être conservées lorsque leur conservation demeure nécessaire au respect d'une obligation légale, à l'exercice ou à la défense des droits de PALM, à la prévention de la fraude ou à l'exécution d'obligations réglementaires ou comptables.

L'utilisateur peut s'opposer à certains traitements fondés sur l'intérêt légitime de PALM lorsque sa situation particulière le justifie. PALM examinera chaque demande conformément aux exigences légales applicables. Certains traitements pourront néanmoins être maintenus lorsqu'ils reposent sur des motifs légitimes impérieux ou une obligation légale.

Dans les situations prévues par le RGPD, l'utilisateur peut demander que l'utilisation de ses données soit temporairement limitée. Pendant cette période, les données concernées pourront être conservées mais ne seront utilisées que dans les cas autorisés par la réglementation.

Lorsque les conditions légales sont réunies, l'utilisateur peut demander à recevoir les données personnelles qu'il a fournies à PALM dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. L'utilisateur peut également demander la transmission directe de ces données à un autre responsable de traitement lorsque cela est techniquement possible.

Lorsque le traitement repose sur le consentement de l'utilisateur, celui-ci peut retirer son consentement à tout moment. Le retrait du consentement n'affecte pas la licéité des traitements réalisés avant ce retrait. Certaines fonctionnalités de PALM peuvent devenir indisponibles lorsque le traitement concerné nécessite ce consentement.

Toute demande relative à la protection des données personnelles peut être adressée à : Valentine Thévenot – PALM – Maison Conscience Email : support@maison-conscience.com Afin de protéger la confidentialité des données, PALM pourra demander tout justificatif raisonnablement nécessaire permettant de vérifier l'identité du demandeur. PALM s'efforcera de répondre dans les délais prévus par la réglementation applicable.

Si l'utilisateur estime que ses droits ne sont pas respectés ou qu'un traitement de ses données personnelles n'est pas conforme à la réglementation applicable, il peut introduire une réclamation auprès de l'autorité compétente. Pour les utilisateurs situés en France, cette autorité est : CNIL – Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés PALM encourage toutefois les utilisateurs à contacter préalablement le support afin de rechercher une solution amiable.

Les échanges réalisés avec le support utilisateur peuvent être conservés afin de traiter les demandes, d'assurer le suivi des dossiers, d'améliorer la qualité du service et de gérer les éventuels litiges. Ces informations sont accessibles uniquement aux personnes habilitées à intervenir dans le traitement de la demande concernée.

PALM se réserve le droit de modifier la présente Politique de Confidentialité à tout moment afin notamment de tenir compte des évolutions légales, d'intégrer de nouvelles fonctionnalités, d'adapter les traitements réalisés et d'améliorer la transparence des informations fournies. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de la consultation. En cas de modification substantielle, une information appropriée pourra être communiquée aux utilisateurs.

Si une disposition de la présente Politique de Confidentialité devait être déclarée invalide ou inapplicable par une autorité compétente, les autres dispositions demeureraient pleinement applicables.

Pour toute question relative à la présente Politique de Confidentialité ou à l'exercice des droits liés aux données personnelles : PALM – Maison Conscience Valentine Thévenot 18 rue de la Savonnerie 13410 Lambesc – France Email : support@maison-conscience.com

La présente Politique de Confidentialité entre en vigueur à compter de sa mise en ligne sur le site maison-conscience.com. Elle demeure applicable jusqu'à son remplacement par une version ultérieure.