Mentions Légales

PALM – Maison Conscience

Dernière mise à jour : Mai 2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site internet ainsi que l'application PALM sont édités par : Valentine Thévenot Entrepreneur individuel Nom commercial : PALM – Maison Conscience SIRET : 800 340 606 00014 Adresse du siège : 18 rue de la Savonnerie, 13410 Lambesc, France Adresse électronique : support@maison-conscience.com Site internet : maison-conscience.com Ci-après dénommé « l'Éditeur ».

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est : Valentine Thévenot Contact : support@maison-conscience.com

3. HÉBERGEMENT DU SITE ET DE L'APPLICATION

Le site internet et l'application PALM sont exploités au moyen des infrastructures techniques fournies par : Base44 – Plateforme de développement et d'hébergement applicatif. Site internet : base44.com Gandi – Gestion du nom de domaine et services techniques associés. Site internet : gandi.net L'utilisateur reconnaît que certains services peuvent également reposer sur des infrastructures techniques exploitées par des sous-traitants ou partenaires de ces prestataires.

4. CONTACT

Pour toute question relative au site, à l'application ou aux services proposés : Email : support@maison-conscience.com PALM s'efforcera de répondre dans un délai raisonnable aux demandes reçues.

5. ACCÈS AU SITE

Le site est normalement accessible à tout moment. Toutefois, l'Éditeur peut suspendre, limiter ou interrompre temporairement l'accès au site afin notamment : • d'assurer une maintenance ; • d'effectuer une mise à jour ; • de corriger une anomalie technique ; • d'améliorer le fonctionnement des services. L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des conséquences liées à une indisponibilité temporaire du site.

6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments présents sur le site et l'application PALM est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Sont notamment protégés : la marque PALM, le nom Maison Conscience, les textes, les graphismes, les illustrations, les vidéos, les photographies, les logos, les interfaces, les bases de données, les fonctionnalités, les contenus générés, les méthodes d'analyse, les parcours utilisateurs, les prompts et systèmes de génération développés pour PALM. Toute reproduction, représentation, diffusion, extraction, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Toute violation pourra donner lieu à des poursuites civiles et pénales.

7. RESPONSABILITÉ

L'Éditeur met en œuvre des moyens raisonnables afin d'assurer l'exactitude des informations publiées. Toutefois : • certaines informations peuvent être incomplètes ; • certaines informations peuvent être temporairement inexactes ; • certains contenus peuvent évoluer ou être modifiés sans préavis. L'Éditeur ne garantit pas l'exactitude permanente de l'ensemble des contenus diffusés. L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations accessibles via le site et l'application.

8. INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

Certaines fonctionnalités de PALM reposent sur des systèmes d'intelligence artificielle générative. Les contenus générés automatiquement : • peuvent contenir des erreurs ; • peuvent être incomplets ; • ne constituent pas des conseils professionnels ; • ne remplacent aucun avis médical, psychologique, juridique ou financier. L'utilisateur demeure seul responsable de l'interprétation et de l'utilisation des informations obtenues.

9. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. PALM n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable : • de leur contenu ; • de leur politique de confidentialité ; • de leur disponibilité ; • de leurs pratiques commerciales. L'accès à ces sites relève de la seule responsabilité de l'utilisateur.

10. DONNÉES PERSONNELLES

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de Confidentialité accessible sur le site. L'utilisateur est invité à la consulter pour connaître l'ensemble de ses droits.

11. COOKIES

Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du service. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé sans votre consentement.

12. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, l'utilisateur consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après tentative préalable de résolution amiable du litige. Nom du médiateur : [à compléter] Adresse : [à compléter] Site internet : [à compléter] Coordonnées de contact : [à compléter]

13. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.

14. ENTRÉE EN VIGUEUR

Les présentes mentions légales entrent en vigueur à compter de leur publication sur le site maison-conscience.com. Elles demeurent applicables jusqu'à leur remplacement par une version ultérieure.
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